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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMAPRO
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DULCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DULCE
SOMAPRO S.A.

Numéro de dépôt :
94527569
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2014

Présentation de la marque DULCE

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOMAPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DULCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMAPRO domicilié(e) 9, RUE DU VAL CLAIR, BP 34,51683 REIMS CEDEX 2 (dossier no 2266119) - 51683 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 185 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMAPRO S.A. domicilié(e) 9 rue du Val Clair, B.P. 34,51683 REIMS Cedex (dossier no 2266119) - 51683 - France.

La marque DULCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DULCE est expirée depuis le 1 juillet 2014.

SOMAPRO a également déposé les autres marques suivantes : SELSA , TAFFNA , SOUPE SILHOUETTE , Blé'mix , AVEC CECI? , DEDICACES CULINAIRES , RESTO COOK , SELSA , LES DEDICACES CULINAIRES , LA MARNAISE


SOMAPRO S.A. - 9, RUE DU VAL CLAIR, BP 34,51683 REIMS CEDEX 2 (dossier no 2266119) - 51683 - France - SIREN 335185153


SOMAPRO S.A. - 9 rue du Val Clair, B.P. 34,51683 REIMS Cedex (dossier no 2266119) - 51683 - France


Renouvellement avec limitation le 2 juin 2004 n°2266119 - Publication au BOPI 2004-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Produits sous forme déshydrates ou lyophilises, notamment pour viandes, poissons, gibiers et volailles, extraits de viandes. Fruits et légumes conservés, cuits et séchés, lait et produits laitiers, café, thé, cacao, levure, poudre pour faire lever, sucre, épices. Produits non déshydratés et lyophilisés, notamment : moutarde, vinaigre, gelée, confitures. Huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Riz tapioca, farine et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse, sauces, sel, aromatiques, glaces à rafraîchir. Restauration pour les collectivités et professionnels.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.