Déposée le 19 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAPRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chocozen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAPRO domicilié(e) 9 RUE DU VAL CLAIR - 51683 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 185 153 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMAPRO domicilié(e) 9 RUE DU VAL CLAIR - 51683 - REIMS - France.
La marque Chocozen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMAPRO, SAS - 9 RUE DU VAL CLAIR - 51683 - REIMS - France - SIREN 335185153
SOMAPRO - 9 RUE DU VAL CLAIR - 51683 - REIMS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2013 n°2528236 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-23
Produits alimentaires sous forme déshydratée à base de lait, chocolat, sucre, arômes, extrait de vanille, protéine de lait, thaumatine et sel. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, lait et produits laitiers, huiles. “ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du cafés ; farines et préparations faites de céréales, glace à rafraîchir ”. “ Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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