Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
BAYA
SOMAPRO, SA
Numéro de dépôt :
4198104
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BAYA
Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) SOMAPRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BAYA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMAPRO domicilié(e) Zone industrielle Pompelle, 9 rue du Val Clair, CS 30007 - 51683 - REIMS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMAPRO, Mlle Aurore SCHMITT domicilié(e) Zone industrielle Pompelle, 9 rue du Val Clair, CS 30007 - 51683 - REIMS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMAPRO, SA - Zone industrielle Pompelle, 9 rue du Val Clair, CS 30007 - 51683 - REIMS - France
SOMAPRO, Mlle Aurore SCHMITT - Zone industrielle Pompelle, 9 rue du Val Clair, CS 30007 - 51683 - REIMS - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 23 octobre 2015 - Retrait total n°656653 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-23
Inscription le 21 octobre 2015 - Retrait partiel n°656519 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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