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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMAPRO REPRÉSENTÉ PAR MR HENON GÉRARD
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BAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYA
SOMAPRO SA REPRÉSENTÉ PAR MR HENON GÉRARD

Numéro de dépôt :
3287212
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
BAYA de SOMAPRO REPRÉSENTÉ PAR MR HENON GÉRARD

Présentation de la marque BAYA

Déposée le 9 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SOMAPRO REPRÉSENTÉ PAR MR HENON GÉRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMAPRO REPRÉSENTÉ PAR MR HENON GÉRARD domicilié(e) Parc industriel la Pompelle, 9, rue du val clair, BP 34,51683 REIMS CEDEX 2 - 51683 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 185 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMAPRO domicilié(e) 9, rue du val clair, BP 34,51683 REIMS CEDEX 2 - 51683 - France.

La marque BAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYA est expirée depuis le 9 avril 2014.

SOMAPRO REPRÉSENTÉ PAR MR HENON GÉRARD a également déposé les autres marques suivantes : EAT & SLIM , PUREE MINCEUR , PUREE EQUILIBRE , TAFFNA


SOMAPRO SA REPRÉSENTÉ PAR MR HENON GÉRARD - Parc industriel la Pompelle, 9, rue du val clair, BP 34,51683 REIMS CEDEX 2 - 51683 - France - SIREN 335185153


SOMAPRO - 9, rue du val clair, BP 34,51683 REIMS CEDEX 2 - 51683 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. “ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du cafés ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, (…) glace à rafraîchir ”. “ Bières … eaux minérales … et autres boissons non alcoolique, (…) sirops et autres préparations pour faire des boissons ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.