Marque expirée - Marque en non vigueur

SOMANETICS
SOMANETICS CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Michigan

Numéro de dépôt :
96657056
Date de dépôt :
26/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2016

Présentation de la marque SOMANETICS

Déposée le 26 décembre 1996 par la société SOMANETICS CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Michigan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMANETICS »

Le déposant est la société SOMANETICS CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Michigan domicilié(e) 1653 E. Maple Road, Troy MICHIGAN 48083-4208,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2327953) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2327953) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMANETICS est expirée depuis le 26 décembre 2016.


SOMANETICS CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Michigan - 1653 E. Maple Road, Troy MICHIGAN 48083-4208,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2327953) - États-Unis


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2327953) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327953 - Publication au BOPI 2006-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Appareillage pour le diagnostic médical (appareil médical d'examen des tissus utilisant les caractéristiques de transmissibilité de la lumière)