Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECURINEIGE
SOMAIN SECURITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93484667
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2023

Présentation de la marque SECURINEIGE

Déposée le 17 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAIN SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECURINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAIN SECURITE domicilié(e) ZI de Monterrat - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 604 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque SECURINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECURINEIGE est expirée depuis le 17 septembre 2023.

SOMAIN SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : SOMAIN , SECURILIGNE , SECURIFIL , SECURILIA , SECURILISSE , SOMAIN , SECURITOIT , SECURIFIX , SECURIRAIL


SOMAIN SECURITE, Société par Actions Simplifiée - ZI de Monterrat - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France - SIREN 448604017


CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2249112 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 24 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477959 - Publication au BOPI 2008-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Renouvellement sans limitation le 21 août 2013 n°2537646 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-21

Système de sécurité pour pylônes, notamment