Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMAGAZ
SOMAGIC INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
92418388
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2002

Présentation de la marque SOMAGAZ

Déposée le 5 mai 1992 par SOMAGIC INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOMAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est SOMAGIC INDUSTRIE, domicilié(e) LA GENETE, 71290 CUISERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT - France.

La marque SOMAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMAGAZ est expirée depuis le 5 mai 2002.

SOMAGIC INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : PIC NIC GRILL , PUNCHY , PHENIX , DUO GRILL , ART DECO GRILL , CHICHE KEBAB


SOMAGIC INDUSTRIE - LA GENETE, 71290 CUISERY - France


Cabinet John SCHMITT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251410 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 18 août 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°162187 - Publication au BOPI 1993-08-18

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Barbecues