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Marques déposées par SOMAGIC INDUSTRIE (S.à.r.l
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PORT CANTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORT CANTO
SOMAGIC INDUSTRIE (S.à.r.l.)

Numéro de dépôt :
1694877
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2001

Présentation de la marque PORT CANTO

Déposée le 17 septembre 1991 par SOMAGIC INDUSTRIE (S.à.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORT CANTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOMAGIC INDUSTRIE (S.à.r.l.), domicilié(e) LA GENETE, 71290 CUISERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT - France.

La marque PORT CANTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT CANTO est expirée depuis le 17 septembre 2001.


SOMAGIC INDUSTRIE (S.à.r.l.) - LA GENETE, 71290 CUISERY - France


John SCHMITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251410 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 18 août 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°162187 - Publication au BOPI 1993-08-18

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