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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMAGIC BARBECUES
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MAYOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAYOTTE
SOMAGIC BARBECUES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94502453
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2014

Présentation de la marque MAYOTTE

Déposée le 17 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SOMAGIC BARBECUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAYOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMAGIC BARBECUES domicilié(e) LA GANETE,71290 CUISERY (dossier no 2255598) - 71290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 409 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2255598) - 69001 - France.

La marque MAYOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAYOTTE est expirée depuis le 17 janvier 2014.

SOMAGIC BARBECUES a également déposé les autres marques suivantes : MELTEM , ETRETAT , CANARIES , TAMBORA , ORLANDO , SANTORIN , MANGO , PORT CANTO , BOURGOGNE , ARGELES


SOMAGIC BARBECUES, Société Anonyme - LA GANETE,71290 CUISERY (dossier no 2255598) - 71290 - France - SIREN 309409175


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2255598) - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251410 - Publication au BOPI 1998-03-16

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2003 n°2255598 - Publication au BOPI 2003-12-29

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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