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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMAGIC BARBECUES
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CANAVERAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CANAVERAL
SOMAGIC BARBECUES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96628373
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2016

Présentation de la marque CANAVERAL

Déposée le 31 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOMAGIC BARBECUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANAVERAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMAGIC BARBECUES domicilié(e) LA GENETE,71290 CUISERY (dossier no 2315549) - 71290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 249 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2315549) - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANAVERAL est expirée depuis le 31 mai 2016.

SOMAGIC BARBECUES a également déposé les autres marques suivantes : MELTEM , ETRETAT , CANARIES , TAMBORA , ORLANDO , SANTORIN , MANGO , PORT CANTO , BOURGOGNE , ARGELES


SOMAGIC BARBECUES Société Anonyme - LA GENETE,71290 CUISERY (dossier no 2315549) - 71290 - France - SIREN 410249734


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2315549) - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251410 - Publication au BOPI 1998-03-16

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315549 - Publication au BOPI 2006-05-24

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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