Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATLAS
SOMAGIC BARBECUES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93477910
Date de dépôt :
21/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2013

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 21 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SOMAGIC BARBECUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMAGIC BARBECUES domicilié(e) Hameau de Veilly,71290 LA GENETE,FRANCE (dossier no 2246721) - 71290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 249 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2246721) - 69001 - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 18 juillet 2013.

SOMAGIC BARBECUES a également déposé les autres marques suivantes : MELTEM , ETRETAT , CANARIES , TAMBORA , ORLANDO , SANTORIN , MANGO , PORT CANTO , BOURGOGNE , ARGELES


SOMAGIC BARBECUES, Société Anonyme - Hameau de Veilly,71290 LA GENETE,FRANCE (dossier no 2246721) - 71290 - France - SIREN 410249734


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2246721) - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251410 - Publication au BOPI 1998-03-16

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246721 - Publication au BOPI 2003-07-18

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Barbecues