Marque expirée - Marque en non vigueur
SAN FRANCISCO
Numéro de dépôt :
3479386
Date de dépôt :
06/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/02/2017
Présentation de la marque SAN FRANCISCO
Déposée le 6 février 2007 par SOMAGIC BARBECUES Sté Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SAN FRANCISCO »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN FRANCISCO est expirée depuis le 6 février 2017.
SOMAGIC BARBECUES Sté Anonyme a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11