Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES 3 LIMOUSINS TOUTE LA SAVEUR D'UN TERROIR
SOMAFER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3521503
Date de dépôt :
28/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2027
LES 3 LIMOUSINS TOUTE LA SAVEUR D\'UN TERROIR de SOMAFER

Présentation de la marque LES 3 LIMOUSINS TOUTE LA SAVEUR D'UN TERROIR

Déposée le 28 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 3 LIMOUSINS TOUTE LA SAVEUR D'UN TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-40 du 5 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAFER domicilié(e) Abattoir La Croix du Breuil - 87250 - BESSINES-SUR-GARTEMPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LES 3 LIMOUSINS TOUTE LA SAVEUR D'UN TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3521503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 3 LIMOUSINS TOUTE LA SAVEUR D'UN TERROIR arrivera à expiration en date du 28 août 2027.

SOMAFER a également déposé les autres marques suivantes : SHOTFER , SOMAFLUID SERVICE , FRAMABORG , BORG , FRAMABORG , THERMODECONTA , SOMAFER LE GOUT DE LA VIANDE , SF , LES VIANDES DU LIMOUSIN , DESTAB SF 92 SP


SOMAFER, société par actions simplifiée - Abattoir La Croix du Breuil - 87250 - BESSINES-SUR-GARTEMPE - France - SIREN 304634405


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2017 n°2645307 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-03

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) issues d'un élevage traditionnel, gibier ; extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits ; pommes conservées séchées ou cuites bénéficiant de l'appellation d'origine « Pomme du Limousin » ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; viande d'agneau issue d'un élevage traditionnel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Agneau du Limousin » ; viande de porc issue d'un élevage traditionnel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc fermier du Limousin » ; viande de veau issue d'un élevage traditionnel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Veau du Limousin » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande issue d'un élevage traditionnel ou de poissons ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.

Produits horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; agneau issu d'un élevage traditionnel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Agneau du Limousin » ; porc issu d'un élevage traditionnel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc fermier du Limousin » ; veau issu d'un élevage traditionnel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Veau du Limousin » ; légumes frais ; pommes fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine « Pomme du Limousin » ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.