Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU DU LIMOUSIN
SOMAFER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94535033
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2024

Présentation de la marque L'AGNEAU DU LIMOUSIN

Déposée le 6 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AGNEAU DU LIMOUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAFER domicilié(e) Abattoir la Croix du Breuil - 87250 - BESSINES-SUR-GARTEMPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque L'AGNEAU DU LIMOUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AGNEAU DU LIMOUSIN est expirée depuis le 6 septembre 2024.

SOMAFER a également déposé les autres marques suivantes : SHOTFER , LES 3 LIMOUSINS TOUTE LA SAVEUR D'UN TERROIR , SOMAFLUID SERVICE , FRAMABORG , BORG , FRAMABORG , THERMODECONTA , SOMAFER LE GOUT DE LA VIANDE , SF , LES VIANDES DU LIMOUSIN


SOMAFER, société par actions simplifiée - Abattoir la Croix du Breuil - 87250 - BESSINES-SUR-GARTEMPE - France - SIREN 304634405


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2263072 - Publication au BOPI 2004-04-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2014 n°2562758 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-11

Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.