Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU SAVEURS LIMOUSIN - POITOU - CHARENTES
SOMAFER " FERRAND MALONZE VIANDES " S.I.C.A. SA

Numéro de dépôt :
99775330
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque AGNEAU SAVEURS LIMOUSIN - POITOU - CHARENTES

Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SOMAFER " FERRAND MALONZE VIANDES " S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « AGNEAU SAVEURS LIMOUSIN - POITOU - CHARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMAFER " FERRAND MALONZE VIANDES " S.I.C.A domicilié(e) La Croix du Breuil, 87250 BESSINES SUR GARTEMPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRAND Jean-Louis SOMAFER - France.

La marque AGNEAU SAVEURS LIMOUSIN - POITOU - CHARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU SAVEURS LIMOUSIN - POITOU - CHARENTES est expirée depuis le 8 février 2009.


SOMAFER " FERRAND MALONZE VIANDES " S.I.C.A. SA - La Croix du Breuil, 87250 BESSINES SUR GARTEMPE - France - SIREN 304634405


Monsieur FERRAND Jean-Louis SOMAFER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Viande d'agneau, volaille à l'exception des volailles domestiques et abattues du type gallus, gibier, lait et produits laitiers (à l'exception du beurre et du fromage), beurre bénéficiant de l'AOP Charentes-Poitou, fromage bénéficiant de l'AOP Chabichou du Poitou, huiles et graisses comestibles. Agneaux vivants, aliments pour les animaux, malt.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.