Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IENA-FRANCE
SOMADO S.A.

Numéro de dépôt :
1236748
Date de dépôt :
24/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2013

Présentation de la marque IENA-FRANCE

Déposée le 24 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SOMADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IENA-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMADO domicilié(e) 8, avenue François Rabelais,45802 SAINT JEAN DE BRAYE,FRANCE (dossier no 2240609) - 45802 - France et immatriculée sous le numéro RCS 087 181 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMADO S.A. domicilié(e) 8, avenue François Rabelais, B.P. 80061,45802 SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX (dossier no 2240609) - 45802 - France.

La marque IENA-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IENA-FRANCE est expirée depuis le 4 avril 2013.

SOMADO a également déposé les autres marques suivantes : T.G.C. , SILVER-FLOWER , FRAP-KING , EUROPEAN HECTO , SOMADO , SOMADO , SOMADO , ALB , T.G.C. , GOLDEN SILK


SOMADO S.A. - 8, avenue François Rabelais,45802 SAINT JEAN DE BRAYE,FRANCE (dossier no 2240609) - 45802 - France - SIREN 087181267


SOMADO S.A. - 8, avenue François Rabelais, B.P. 80061,45802 SAINT JEAN DE BRAYE CEDEX (dossier no 2240609) - 45802 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240609 - Publication au BOPI 2003-04-04

Renouvellement sans limitation n°2012175 - Publication au BOPI 1993-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 22 novembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°359258 - Publication au BOPI 2002-11-22

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.