Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DU CONVERTIBLE
SOMADIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4300524
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/09/2026
COMPAGNIE DU CONVERTIBLE de SOMADIS

Présentation de la marque COMPAGNIE DU CONVERTIBLE

Déposée le 19 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMPAGNIE DU CONVERTIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMADIS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE KERGOUSTARD - 56300 - SAINT THURIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 429 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES, SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) 143, AVENUE DE KERADENNEC, CS 23014 - 29334 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque COMPAGNIE DU CONVERTIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DU CONVERTIBLE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

SOMADIS a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DU CONVERTIBLE , COMPAGNIE DE LA LITERIE , nuicibelle , ELIDOR , nuicibelle plus belle la nuit, plus belle la vie , LE MATELAS BRETON , DAVILAINE LA LITERIE OÙ L'ON S'AIME! , POG MO THOIN WINE-CENTRE.COM , NUICIBELLE


SOMADIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE DE KERGOUSTARD - 56300 - SAINT THURIAU - France - SIREN 448429183


LES CONSEILS D'ENTREPRISES, SOCIETE D'AVOCATS - 143, AVENUE DE KERADENNEC, CS 23014 - 29334 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, e, céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.