Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROQUEFEUILLES
SARL SOMACVINS

Numéro de dépôt :
96617123
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque ROQUEFEUILLES

Déposée le 18 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROQUEFEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACVINS domicilié(e) 14, Rue de l'Orchidée, 34710 LESPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 147 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMACVINS - France.

La marque ROQUEFEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROQUEFEUILLES est expirée depuis le 18 mars 2006.

SOMACVINS a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR Du PETIT CAUSSE , CUVEE ESCALADOU , L'EPERVIER , LANROUS PUISSANCE LE SANGRADOR , LANROUS RESERVE CH3 , CAVE DES VIOLETTES , LA MAULINE , LA CAMINADE , LES VIGNERONS DE LANROUS , LES VINS PIGASSOU


SARL SOMACVINS - 14, Rue de l'Orchidée, 34710 LESPIGNAN - France - SIREN 307147934


SOMACVINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boisson de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.