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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACVINS
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QUINTE FEUILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUINTE FEUILLES
SARL SOMACVINS

Numéro de dépôt :
99781663
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque QUINTE FEUILLES

Déposée le 11 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUINTE FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACVINS domicilié(e) 14, Rue de l'Orchidée, 34710 LESPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 147 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDREE FERRANDIZ La Gérante SOMACVINS - France.

La marque QUINTE FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINTE FEUILLES est expirée depuis le 11 mars 2009.

SOMACVINS a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR Du PETIT CAUSSE , CUVEE ESCALADOU , L'EPERVIER , LANROUS PUISSANCE LE SANGRADOR , LANROUS RESERVE CH3 , CAVE DES VIOLETTES , LA MAULINE , LA CAMINADE , LES VIGNERONS DE LANROUS , LES VINS PIGASSOU


SARL SOMACVINS - 14, Rue de l'Orchidée, 34710 LESPIGNAN - France - SIREN 307147934


ANDREE FERRANDIZ La Gérante SOMACVINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.