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Marques déposées par la société Somacvins
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Le TERROIR Du PETIT CAUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le TERROIR Du PETIT CAUSSE
Somacvins

Numéro de dépôt :
3280174
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
GTC BEZIERS
Date d'expiration :
09/03/2014
Le TERROIR Du PETIT CAUSSE de Somacvins

Présentation de la marque Le TERROIR Du PETIT CAUSSE

Déposée le 9 mars 2004 par la société Somacvins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BEZIERS), la marque française « Le TERROIR Du PETIT CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société Somacvins domicilié(e) 9, Rue des violettes,34710 LESPIGNAN - 34710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 147 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMACVINS domicilié(e) 9, Rue des Violettes,34710 LESPIGNAN - 34710 - France.

La marque Le TERROIR Du PETIT CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le TERROIR Du PETIT CAUSSE est expirée depuis le 9 mars 2014.

Somacvins a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ESCALADOU , L'EPERVIER , LANROUS PUISSANCE LE SANGRADOR , LANROUS RESERVE CH3 , CAVE DES VIOLETTES , LA MAULINE , LA CAMINADE , LES VIGNERONS DE LANROUS , LES VINS PIGASSOU , LA BASTIDE DES OLIVIERS


Somacvins - 9, Rue des violettes,34710 LESPIGNAN - 34710 - France - SIREN 307147934


SOMACVINS - 9, Rue des Violettes,34710 LESPIGNAN - 34710 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.