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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACVINS
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L'EPERVIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EPERVIER
SOMACVINS SARL

Numéro de dépôt :
1399857
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
10/12/2016
L\'EPERVIER de SOMACVINS

Présentation de la marque L'EPERVIER

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « L'EPERVIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACVINS domicilié(e) 14 RUE DE L'ORCHIDEE,34710 LESPIGNAN (dossier no 2329962) - 34710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 147 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMACVINS domicilié(e) 14 RUE DE L'ORCHIDEE,34710 LESPIGNAN (dossier no 2329962) - 34710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EPERVIER est expirée depuis le 10 décembre 2016.

SOMACVINS a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR Du PETIT CAUSSE , CUVEE ESCALADOU , LANROUS PUISSANCE LE SANGRADOR , LANROUS RESERVE CH3 , CAVE DES VIOLETTES , LA MAULINE , LA CAMINADE , LES VIGNERONS DE LANROUS , LES VINS PIGASSOU , LA BASTIDE DES OLIVIERS


SOMACVINS SARL - 14 RUE DE L'ORCHIDEE,34710 LESPIGNAN (dossier no 2329962) - 34710 - France - SIREN 307147934


SOMACVINS - 14 RUE DE L'ORCHIDEE,34710 LESPIGNAN (dossier no 2329962) - 34710 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2329962 - Publication au BOPI 2006-12-21

Renouvellement sans limitation n°2078261 - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription - Transmission de propriété n°30004 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vins, spiritueux et liqueurs.