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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACSAN
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LA MAJA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MAJA
SOMACSAN, SARL

Numéro de dépôt :
3744043
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA MAJA de SOMACSAN

Présentation de la marque LA MAJA

Déposée le 4 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAJA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMACSAN domicilié(e) 15 PLACE CARNOT - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 855 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE DELORA domicilié(e) 15 PLACE CARNOT - 69002 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOMACSAN, SARL - 15 PLACE CARNOT - 69002 - LYON - France - SIREN 518855093


SYLVIE DELORA - 15 PLACE CARNOT - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544881 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.