Déposée le 17 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMACA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOMACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMACA domicilié(e) 4 Rue des Pinsons - 47700 - CASTELJALOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 491 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERTRAND Juliette, Avocat à la Cour domicilié(e) 21 avenue George V - 75008 - PARIS - France.
La marque SOMACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMACA, Société par actions simplifiée - 4 Rue des Pinsons - 47700 - CASTELJALOUX - France - SIREN 399491760
Mme BERTRAND Juliette, Avocat à la Cour - 21 avenue George V - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Vente au détail par tous moyens de communication des produits suivants : mastic à greffer les arbres, mastic pour remplir les cavités des arbres ; peinture ; goudron végétal, insecticides, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits vétérinaires, vitamines pour animaux ; mâts en acier, pieux d'amarrage métalliques, pièges pour animaux, cages métalliques pour animaux sauvages, protection d'arbres métalliques, pièges à bêtes féroces, coquilles (fonderie), cosses de cordage, cordages métalliques, fermetures pour sacs métalliques, filins d'acier, fils métalliques, tendeurs de fils métalliques (étriers de tension), grelots, plaques d'identité métalliques, plaques d'immatriculation, manches de couteaux métalliques, manches de faux métalliques, manches d'outils métalliques, viroles pour manches, manchons (quincaillerie métallique), garde-manger métalliques, manchons de tuyaux métalliques, marchepieds métalliques, mâts (poteaux) métalliques, moules pour la fonderie métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisations métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, perches métalliques, piquets de tente métalliques, pitons métalliques (équipements d'alpinisme), arrêts de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, poulaillers métalliques, poulies métalliques autres que pour machines, protection d'arbres métalliques, quincaillerie métallique, raccords pour chaînes, raidisseurs (quincaillerie métallique), rails, ressorts (quincaillerie métallique), rivets métalliques, rondelles en métal, serre-câbles métalliques, signalisation métallique, non lumineuse, statues en métaux communs ; tournebroches, barbecue ; étuis pour fusils, cartouchières, accessoires de chasse, entraves pour animaux, munitions, armes à feu, armes à feu de chasse, bandoulières pour armes, fusils ; médailles (non en métaux précieux), porte-clefs de fantaisie, épingles de cravate, bijouterie fantaisie ; gibecières, maroquinerie, étui couteau de chasse, étui dague de chasse, abreuvoirs, appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, bacs de propreté pour animaux, cages pour animaux de compagnie, peignes pour animaux, soies d'animaux (brosserie et pinceaux), anneaux pour la volaille, auges, bagues pour oiseaux, baignoires d'oiseaux, bassins, boîtes à casse-croûte, tire-bottes, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, buste en porcelaine, en terre cuite ou en verre, porte-cartes de menus, chasse-mouches, chiffons de nettoyage, corbeilles à usage domestique, crèches pour bestiaux, gamelles, gants de jardinage, gobelets en papier ou en matières plastiques, pièges à insectes, lèchefrites, mangeoires pour animaux, cages à oiseaux, brosses à ongles, ouvre-bouteilles, planches à découper pour la cuisine, moulins à poivre à main, poivriers, porte-couteaux pour la table, porte-cure-dents, poteries, pots, poubelles, ratières, récipients pour le ménage ou la cuisine, seaux, souricières, tire-bouchons, tire-boutons, tirelires non-métalliques, verre émaillé, verres à boire, anneaux pour la volaille, volières ; copeaux de bois, sciure de bois, cordages non-métalliques, échelles de corde, cordes, cordes de fouets, cordes de remorquage de véhicules, cordons de suspension, cordes d'emballage, ficelles d'emballage, ficelles, filets, filets de pêche, mèches de fouets, hamacs, lacets, liens non métalliques, liens non métalliques à usage agricole, raphia, sachets en matières textiles pour l'emballage, sacs en matières textiles pour l'emballage, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sisal, tentes, bâches de véhicule, bandelettes pour attacher la vigne ; ailes delta, pistolets à air, amorces artificielles pour la pêche, jouets pour animaux domestiques, appeaux pour la chasse, supports pour arbres de Noël, arcs de tir, bouchons (flotteurs, attirail de pêche), cannes à pêche, cerfs-volants, tournettes pour cerfs-volants, cibles, cibles électroniques, cordes de raquettes, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, disques volants (jouets), écrans de camouflage (article de sport), épuisettes pour la pêche, baudriers d'escalade, farces (attrapes), filets, filets à papillons, flottes pour la pêche, flotteurs pour la pêche, hameçons, cartes à jouer, jouets, lance-pierres, leurres odorants pour la chasse ou la pêche, leurres pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, mobiles (jouets), moulinets pour la pêche, munitions pour pistolets à peinture, nasses (engins de pêche), ours en peluche, pigeons d'argile (cibles), puzzles, racines pour la pêche, jeux de société, tirs au pigeon ; aliments pour animaux, boissons pour animaux de compagnie, nourriture pour animaux de compagnie, animaux de ménagerie, sable aromatique pour animaux domestiques (litière), objets comestibles à mâcher pour animaux, appâts vivants pour la pêche, arbres de Noël, issues de blé, son de blé, céréales en grain non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, biscuits pour chiens, produits de l'élevage, volaille pour l'élevage, farines pour animaux, fèves fraîches, graines (semences), graines pour l'alimentation animale, grains (céréales), gruaux pour la volaille, liège brut, protéine pour l'alimentation animale ; boissons alcoolisées à l'exception des bières, vins.
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