Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU PALOUMAYRE
SOMACA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3898003
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
LOU PALOUMAYRE de SOMACA

Présentation de la marque LOU PALOUMAYRE

Déposée le 17 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOU PALOUMAYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMACA domicilié(e) 4 Rue des Pinsons - 47700 - CASTELJALOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 491 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERTRAND Juliette, Avocat à la Cour domicilié(e) 21 avenue George V - 75008 - PARIS - France.

La marque LOU PALOUMAYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU PALOUMAYRE est expirée depuis le 17 février 2022.

SOMACA a également déposé les autres marques suivantes : RUCH'LAND , SOMACA


SOMACA, Société par actions simplifiée - 4 Rue des Pinsons - 47700 - CASTELJALOUX - France - SIREN 399491760


Mme BERTRAND Juliette, Avocat à la Cour - 21 avenue George V - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Mastic à greffer les arbres, mastic pour remplir les cavités des arbres ;

Peinture ;

Insecticides, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits vétérinaires, vitamines pour animaux ; goudron végétal (cicatrisant pour les arbres).

Mâts en acier, pieux d'amarrage métalliques, pièges pour animaux, cages métalliques pour animaux sauvages, protection d'arbres métalliques, pièges à bêtes féroces, coquilles (fonderie), cosses de cordage, cordages métalliques, fermetures pour sacs métalliques, filins d'acier, fils métalliques, tendeurs de fils métalliques (étriers de tension), grelots, plaques d'identité métalliques, plaques d'immatriculation, manches de faux métalliques, manches d'outils métalliques, viroles pour manches, manchons (quincaillerie métallique), garde-manger métalliques, manchons de tuyaux métalliques, marchepieds métalliques, mâts (poteaux) métalliques, moules pour la fonderie métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisations métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, perches métalliques, piquets de tente métalliques, pitons métalliques (équipements d'alpinisme), arrêts de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, poulaillers métalliques, poulies métalliques autres que pour machines, protection d'arbres métalliques, quincaillerie métallique, raccords pour chaînes, raidisseurs (quincaillerie métallique), rails, ressorts (quincaillerie métallique), rivets métalliques, rondelles en métal, serre-câbles métalliques, signalisation métallique, non lumineuse, statues en métaux communs ;

Etuis pour fusils, cartouchières, accessoires de chasse, entraves pour animaux, munitions, armes à feu, armes à feu de chasse, bandoulières pour armes, fusils ;

Médailles (non en métaux précieux), porte-clefs de fantaisie, épingles de cravate, bijouterie fantaisie ;

Gibecières, maroquinerie ;

Abreuvoirs, appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, bacs de propreté pour animaux, cages pour animaux de compagnie, peignes pour animaux, soies d'animaux (brosserie et pinceaux), anneaux pour la volaille, auges, bagues pour oiseaux, baignoires d'oiseaux, bassins, boîtes à casse-croûte, tire-bottes, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, chasse-mouches, chiffons de nettoyage, corbeilles à usage domestique, crèches pour bestiaux, gamelles, pièges à insectes, lèchefrites, mangeoires pour animaux, cages à oiseaux, brosses à ongles, ouvre-bouteilles, poubelles, ratières, seaux, souricières, tire-boutons, anneaux pour la volaille, volières ;

Copeaux de bois, sciure de bois, cordages non-métalliques, échelles de corde, cordes, cordes de fouets, cordes de remorquage de véhicules, cordons de suspension, cordes d'emballage, ficelles d'emballage, ficelles, filets, filets de pêche, mèches de fouets, hamacs, lacets (pièges), liens non métalliques, liens non métalliques à usage agricole, raphia, sachets en matières textiles pour l'emballage, sacs en matières textiles pour l'emballage, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sisal, tentes, bâches de véhicule, bandelettes pour attacher la vigne ;

Ailes delta, pistolets à air, amorces artificielles pour la pêche, jouets pour animaux domestiques, appeaux pour la chasse, supports pour arbres de Noël, arcs de tir, bouchons (flotteurs, attirail de pêche), cannes à pêche, cerfs-volants, tournettes pour cerfs-volants, cibles, cibles électroniques, cordes de raquettes, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, disques volants (jouets), écrans de camouflage (article de sport), épuisettes pour la pêche, baudriers d'escalade, farces (attrapes), filets, filets à papillons, flottes pour la pêche, flotteurs pour la pêche, hameçons, cartes à jouer, jouets, lance-pierres, leurres odorants pour la chasse ou la pêche, leurres pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, mobiles (jouets), moulinets pour la pêche, munitions pour pistolets à peinture, nasses (engins de pêche), ours en peluche, pigeons d'argile (cibles), puzzles, racines pour la pêche, jeux de société, tirs au pigeon ;

Aliments pour animaux, boissons pour animaux de compagnie, nourriture pour animaux de compagnie, animaux de ménagerie, sable aromatique pour animaux domestiques (litière), objets comestibles à mâcher pour animaux, appâts vivants pour la pêche, arbres de Noël, issues de blé, son de blé, céréales en grain non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, biscuits pour chiens, produits de l'élevage, volaille pour l'élevage, farines pour animaux, fèves fraîches, graines (semences), graines pour l'alimentation animale, grains (céréales), gruaux pour la volaille, liège brut, protéine pour l'alimentation animale ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières, vins.