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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAC SPIRITS
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PLUME VILLE COGNAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLUME VILLE COGNAC
SOMAC SPIRITS, SAS

Numéro de dépôt :
4322938
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2026
PLUME VILLE COGNAC de SOMAC SPIRITS

Présentation de la marque PLUME VILLE COGNAC

Déposée le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAC SPIRITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PLUME VILLE COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAC SPIRITS domicilié(e) 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMAC SPIRITS, Mme CAMUS CAROLE domicilié(e) 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE-LHEURINE - France.

La marque PLUME VILLE COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUME VILLE COGNAC arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

SOMAC SPIRITS a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIUM , LOUVIER , ROINSAC , MAHARAJA WINE , THREE DRAGONS , GOLD N ROCKS , CHATEAU MONTBELIARD , SOMAC SPIRITS , BOSOLEIL , ELIXIR DE SAINT TROPEZ


SOMAC SPIRITS, SAS - 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France


SOMAC SPIRITS, Mme CAMUS CAROLE - 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE-LHEURINE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Eaux de vie bénéficiant de l'Appellation d'origine Contrôlée “ Cognac ” ou “ eau de vie de Cognac ”.