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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAC SPIRITS
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LE CLOS DE ROMAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLOS DE ROMAS
SOMAC SPIRITS, SAS

Numéro de dépôt :
4155287
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/02/2025
LE CLOS DE ROMAS de SOMAC SPIRITS

Présentation de la marque LE CLOS DE ROMAS

Déposée le 9 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAC SPIRITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LE CLOS DE ROMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAC SPIRITS domicilié(e) 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMAC SPIRITS, MME CAMUS CAROLE domicilié(e) 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France.

La marque LE CLOS DE ROMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE ROMAS arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

SOMAC SPIRITS a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIUM , LOUVIER , ROINSAC , MAHARAJA WINE , THREE DRAGONS , GOLD N ROCKS , CHATEAU MONTBELIARD , SOMAC SPIRITS , BOSOLEIL , ELIXIR DE SAINT TROPEZ


SOMAC SPIRITS, SAS - 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France


SOMAC SPIRITS, MME CAMUS CAROLE - 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcools ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.