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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SÔMA
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SÔM'A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SÔM'A
SARL SÔMA

Numéro de dépôt :
3007426
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010
SÔM\'A de SÔMA

Présentation de la marque SÔM'A

Déposée le 15 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SÔMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SÔM'A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SÔMA domicilié(e) MOULIN DE FAVEROLLES, 51170 FAVEROLLES & COËMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 930 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent DARAUT SARL SÔMA - France.

La marque SÔM'A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÔM'A est expirée depuis le 15 février 2010.

SÔMA a également déposé les autres marques suivantes : Naturellement sans Gluten , Ô de Mila


SARL SÔMA - MOULIN DE FAVEROLLES, 51170 FAVEROLLES & COËMY - France - SIREN 420930992


Vincent DARAUT SARL SÔMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

- champagne Vins mousseux Boissons alcoolisées. - bières Eaux minérales gazeuzes Boissons non-alcooliques - production de spectacles Organisation de soirées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.