Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ô de Mila
SOMA, SAS

Numéro de dépôt :
4360482
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
Ô de Mila de SOMA

Présentation de la marque Ô de Mila

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ô de Mila » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMA domicilié(e) 287 avenue Jean Fourastié - 11400 - Castelnaudary - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 069 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOMA, M. Guillaume Duboin domicilié(e) 287 avenue Jean Fourastié - 11400 - Castelnaudary - France.

La marque Ô de Mila a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô de Mila arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

SOMA a également déposé les autres marques suivantes : Naturellement sans Gluten , SÔM'A


SOMA, SAS - 287 avenue Jean Fourastié - 11400 - Castelnaudary - France - SIREN 814069076


SAS SOMA, M. Guillaume Duboin - 287 avenue Jean Fourastié - 11400 - Castelnaudary - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.