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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMA
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Naturellement sans Gluten
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Naturellement sans Gluten
SOMA, SAS

Numéro de dépôt :
4360489
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Naturellement sans Gluten de SOMA

Présentation de la marque Naturellement sans Gluten

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Naturellement sans Gluten »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMA domicilié(e) 287 avenue Jean Fourastié - 11400 - Castelnaudary - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 069 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOMA, M. Guillaume Duboin domicilié(e) 287 avenue Jean Fourastié - 11400 - Castelnaudary - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOMA a également déposé les autres marques suivantes : SÔM'A , Ô de Mila


SOMA, SAS - 287 avenue Jean Fourastié - 11400 - Castelnaudary - France - SIREN 814069076


SAS SOMA, M. Guillaume Duboin - 287 avenue Jean Fourastié - 11400 - Castelnaudary - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740901 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.