Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELETOILE
SOM ROGER

Numéro de dépôt :
3769098
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
DELETOILE de SOM ROGER

Présentation de la marque DELETOILE

Déposée le 24 septembre 2010 par SOM ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est SOM ROGER domicilié(e) residence vaucouleur rue jean colly - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOM ROGER domicilié(e) residence Vaucouleur rue jean colly - 75013 - PARIS - France.

La marque DELETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELETOILE est expirée depuis le 24 septembre 2020.

SOM ROGER a également déposé les autres marques suivantes : BELANCY , CELESTALE


SOM ROGER - residence vaucouleur rue jean colly - 75013 - PARIS - France


SOM ROGER - residence Vaucouleur rue jean colly - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.