Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOM-DEL
/
AVIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIA
SOM-DEL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1481967
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1998

Présentation de la marque AVIA

Déposée le 5 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOM-DEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOM-DEL domicilié(e) 183, avenue Desandrouins, 59300 VALENCIENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP. - France.

La marque AVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIA est expirée depuis le 5 août 1998.

SOM-DEL a également déposé les autres marques suivantes : BENNES AVIA PERIER


SOM-DEL S.A., Société Anonyme - 183, avenue Desandrouins, 59300 VALENCIENNES. - France


Cabinet HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Bennes preneuses ou grappins, notamment à commande mécanique, à câble, hydraulique ou hydro-électrique, destinées à équiper des appareils de manutention fixes ou mobiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.