Déposée le 3 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Scandola » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYVIA domicilié(e) BP 54, DOMAINE DE PINIA - 20240 - GHISONACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 665 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLYVIA, SAS domicilié(e) BP 54, DOMAINE DE PINIA - 20240 - GHISONACCIA - France.
La marque Scandola a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLYVIA SAS, Société par actions simplifiée - BP 54, DOMAINE DE PINIA - 20240 - GHISONACCIA - France - SIREN 514665025
SOLYVIA, SAS - BP 54, DOMAINE DE PINIA - 20240 - GHISONACCIA - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 24 janvier 2013 - Rejet partiel n°593305 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Scandola"