Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scandola
SOLYVIA SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3910184
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
Scandola de SOLYVIA

Présentation de la marque Scandola

Déposée le 3 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Scandola » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYVIA domicilié(e) BP 54, DOMAINE DE PINIA - 20240 - GHISONACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 665 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLYVIA, SAS domicilié(e) BP 54, DOMAINE DE PINIA - 20240 - GHISONACCIA - France.

La marque Scandola a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scandola est expirée depuis le 3 avril 2022.

SOLYVIA a également déposé les autres marques suivantes : SOLYVIA BEAUTYBOX , L HUILE IMMORTELLE , NOI , ELLE SOLYVIA , ELLI SOLYVIA , CITYBOX , SKINTUNE , GIROLATA , SANTA GIULIA , BeautyBox


SOLYVIA SAS, Société par actions simplifiée - BP 54, DOMAINE DE PINIA - 20240 - GHISONACCIA - France - SIREN 514665025


SOLYVIA, SAS - BP 54, DOMAINE DE PINIA - 20240 - GHISONACCIA - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 24 janvier 2013 - Rejet partiel n°593305 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.