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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYVIA Sociét par actions simplifiée
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JET SLEEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET SLEEP
SOLYVIA SAS, Sociét par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3868018
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2021
JET SLEEP de SOLYVIA Sociét par actions simplifiée

Présentation de la marque JET SLEEP

Déposée le 19 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYVIA Sociét par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JET SLEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYVIA Sociét par actions simplifiée domicilié(e) BP 54, DOMAINE DE PINIA - 20240 - GHISONACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 665 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLYVIA SAS domicilié(e) BP 54, DOMAINE DE PINIA - 20240 - GHISONACCIA - France.

La marque JET SLEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET SLEEP est expirée depuis le 19 octobre 2021.


SOLYVIA SAS, Sociét par actions simplifiée - BP 54, DOMAINE DE PINIA - 20240 - GHISONACCIA - France - SIREN 514665025


SOLYVIA SAS - BP 54, DOMAINE DE PINIA - 20240 - GHISONACCIA - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.