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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLYVER
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SOLYCURV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLYCURV
SOLYVER S.A.

Numéro de dépôt :
95580826
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2005

Présentation de la marque SOLYCURV

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SOLYVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLYCURV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLYVER domicilié(e) 15 avenue du 24 août 1944 - B.P. 684, 69639 VENISSIEUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLYVER M. Jean-Paul TARGE P.D.G. - France.

La marque SOLYCURV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYCURV est expirée depuis le 13 juillet 2005.

SOLYVER a également déposé les autres marques suivantes : SOLYVER L'UNIVERS DU VERRE


SOLYVER S.A. - 15 avenue du 24 août 1944 - B.P. 684, 69639 VENISSIEUX CEDEX - France


SOLYVER M. Jean-Paul TARGE P.D.G. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

- transparents, - thermoformés, - feuilleté, - isolant