Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIPAL
"SOLYVENT-VENTEC" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1695955
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2001

Présentation de la marque HELIPAL

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOLYVENT-VENTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLYVENT-VENTEC domicilié(e) 10, Avenue Leclerc, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque HELIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIPAL est expirée depuis le 23 septembre 2001.

SOLYVENT-VENTEC a également déposé les autres marques suivantes : VARIPAL , MISTRAL , TURBOVENT , (Marque figurative)


"SOLYVENT-VENTEC" (S.A.) - 10, Avenue Leclerc, 69007 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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