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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLYLAND
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SOLYLÈGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLYLÈGE
SOLYLAND S.A.

Numéro de dépôt :
3015064
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2010

Présentation de la marque SOLYLÈGE

Déposée le 10 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SOLYLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLYLÈGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLYLAND domicilié(e) 25 RUE DES MAGASINS GENERAUX, 76600 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 671 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLYLAND - France.

La marque SOLYLÈGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYLÈGE est expirée depuis le 10 mars 2010.

SOLYLAND a également déposé les autres marques suivantes : COLOMBIA CLUB , DÉLISS'CUP , DELISS CORE AGGLOMERE , SOLYLAND , HACIENDA ETICA , DELISS CORE AGGLOMERE , DÉLISS'CAFÉ , HACIENDA ETICA


SOLYLAND S.A. - 25 RUE DES MAGASINS GENERAUX, 76600 LE HAVRE - France - SIREN 339671786


SOLYLAND - France


Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet partiel n°362671 - Publication au BOPI 2003-01-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Lait en poudre café torréfié ou soluble - mélange café-chicorée soluble ou torréfié - thé nature ou citron soluble - thé en feuilles boisson chocolatée ou arôme chocolaté lacté ou non lacté - sucre ou non sucre café liquide ou sous forme d'extrait liquide ou non - arôme naturel ou artificiel de café torréfié sucré ou non sucré

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.