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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYLAND
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HACIENDA ETICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HACIENDA ETICA
SOLYLAND, SAS

Numéro de dépôt :
4051873
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2023
HACIENDA ETICA de SOLYLAND

Présentation de la marque HACIENDA ETICA

Déposée le 3 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HACIENDA ETICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYLAND domicilié(e) ZA des Hautes Vallées, 9 Rue des Hautes Vallées, B. P. 8 - 76930 - OCTEVILLE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 671 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLYLAND, Mle LEPREVOST Laura domicilié(e) ZA des Hautes Vallées, 9 Rue des Hautes Vallées, B. P. 8 - 76930 - OCTEVILLE SUR MER - France.

La marque HACIENDA ETICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HACIENDA ETICA est expirée depuis le 3 décembre 2023.

SOLYLAND a également déposé les autres marques suivantes : SOLYLÈGE , COLOMBIA CLUB , DÉLISS'CUP , DELISS CORE AGGLOMERE , SOLYLAND , HACIENDA ETICA , DELISS CORE AGGLOMERE , DÉLISS'CAFÉ


SOLYLAND, SAS - ZA des Hautes Vallées, 9 Rue des Hautes Vallées, B. P. 8 - 76930 - OCTEVILLE SUR MER - France - SIREN 339671786


SOLYLAND, Mle LEPREVOST Laura - ZA des Hautes Vallées, 9 Rue des Hautes Vallées, B. P. 8 - 76930 - OCTEVILLE SUR MER - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.