Déposée le 19 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Solyland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HACIENDA ETICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Solyland domicilié(e) BP 8, 9 rue des Hautes Vallées, ZI,76930 Octeville sur Mer - 76930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 671 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier Leprévost Solyland SAS domicilié(e) BP 8, 9 rue des Hautes Vallées,76930 OCTEVILLE SUR MER - 76930 - France.
La marque HACIENDA ETICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Solyland (S.A.S.) - BP 8, 9 rue des Hautes Vallées, ZI,76930 Octeville sur Mer - 76930 - France - SIREN 339671786
Monsieur Didier Leprévost Solyland SAS - BP 8, 9 rue des Hautes Vallées,76930 OCTEVILLE SUR MER - 76930 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. [Café, thé, chocolat, boisson ; chocolatée] solubles – équitable ou non. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ; ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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