Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARAVELLE
Numéro de dépôt :
1004894
Date de dépôt :
28/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CARAVELLE
Déposée le 28 décembre 1976 par SOLYAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CARAVELLE est expirée depuis le 28 décembre 1986.
SOLYAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008