Marque expirée - Marque en non vigueur

princesse marmelade
solweg marmion

Numéro de dépôt :
3451515
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2016
princesse marmelade de solweg marmion

Présentation de la marque princesse marmelade

Déposée le 18 septembre 2006 par solweg marmion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « princesse marmelade »

Le déposant est solweg marmion domicilié(e) 32 route du mans – bener,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, solweg marmion domicilié(e) 32 route du mans – bener,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque princesse marmelade est expirée depuis le 18 septembre 2016.


solweg marmion - 32 route du mans – bener,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France


solweg marmion - 32 route du mans – bener,72530 YVRE L'EVEQUE - 72530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.