Déposée le 4 juin 1987 par SOLVIC & Cie (Société en nom collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOLVIC & Cie (Société en nom collectif), domicilié(e) 44, rue du Prince Albert B-1050 BRUXELLES BELGIQUE (dossier no 2090547) - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France domicilié(e) (dossier no 2090547) - France.
La marque SOLVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLVIC est expirée depuis le 4 juin 2007.
SOLVIC & Cie (Société en nom collectif) - 44, rue du Prince Albert B-1050 BRUXELLES BELGIQUE (dossier no 2090547) - Belgique
SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - (dossier no 2090547) - France
Renouvellement avec limitation le 20 mai 1997 n°2090547 - Publication au BOPI 1997-05-20
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Matières plastiques plastifiants, matières de charge, résines, colles, produits pour l'industrie, les arts, les sciences et la construction; produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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