Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLVIC
SOLVIC & Cie (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1420117
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2007
SOLVIC de SOLVIC & Cie (Société en nom collectif

Présentation de la marque SOLVIC

Déposée le 4 juin 1987 par SOLVIC & Cie (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOLVIC & Cie (Société en nom collectif), domicilié(e) 44, rue du Prince Albert B-1050 BRUXELLES BELGIQUE (dossier no 2090547) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France domicilié(e) (dossier no 2090547) - France.

La marque SOLVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLVIC est expirée depuis le 4 juin 2007.


SOLVIC & Cie (Société en nom collectif) - 44, rue du Prince Albert B-1050 BRUXELLES BELGIQUE (dossier no 2090547) - Belgique


SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - (dossier no 2090547) - France


Renouvellement avec limitation le 20 mai 1997 n°2090547 - Publication au BOPI 1997-05-20

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Matières plastiques plastifiants, matières de charge, résines, colles, produits pour l'industrie, les arts, les sciences et la construction; produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.