Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLVEO
/
La Ferme Solaire
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Ferme Solaire
SOLVEO société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3640408
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La Ferme Solaire de SOLVEO

Présentation de la marque La Ferme Solaire

Déposée le 30 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLVEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ferme Solaire »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLVEO domicilié(e) 13 bis route de Lacourtensourt,31150 FENOUILLET - 31150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 886 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RUFF BIELER NEBOT Société d'avocats domicilié(e) 1 rue Bouquières,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 40 42

SOLVEO a également déposé les autres marques suivantes : SOLVEO ENERGIE , SOLVEO


SOLVEO société à responsabilité limitée - 13 bis route de Lacourtensourt,31150 FENOUILLET - 31150 - France - SIREN 508886132


SCP RUFF BIELER NEBOT Société d'avocats - 1 rue Bouquières,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529658 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Générateurs d'électricité ;

Batteries électriques ; raccordement de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; accumulateurs électriques ; condensateurs électriques ; armoires de distribution électrique ; appareil de mesure électrique ; piles électriques ; piles solaires ; régulateur électrique ; résistances électriques ; panneaux photovoltaiques (cellules).

Appareils à air chaud ; appareils de chauffage ; dispositifs pour le refroidissement d'air ; appareils de climatisation ; installations de conditionnement d'air, d'appareils de chauffage et de climatisation ; réchauffeurs d'air ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; appareils de ventilation ; échangeurs thermiques ; récupérateur de chaleur ; panneaux photovoltaiques (chauffage).

Installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils pour le refroidissement d'air ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage et réparation de chaudières ; informations en matière de construction ; service d'isolation sur tout type de bâtiment ;

Production d'énergie.

Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; recherches en matière de protection de l'environnement.