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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVEO ENERGIE
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INKASOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INKASOL
SOLVEO ENERGIE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3684868
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2029
INKASOL de SOLVEO ENERGIE

Présentation de la marque INKASOL

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVEO ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INKASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVEO ENERGIE domicilié(e) 3 bis route de Lacourtensourt - 31150 - FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 886 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DELFOUR François, Avocat domicilié(e) 11 Place du Capitole - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque INKASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INKASOL arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

SOLVEO ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : ISO-INTEGRATION , MINI CHAMP SOLAIRE L'énergie engagée


SOLVEO ENERGIE, S.A.S. - 3 bis route de Lacourtensourt - 31150 - FENOUILLET - France - SIREN 508886132


M. DELFOUR François, Avocat - 11 Place du Capitole - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2019 n°2728061 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-11

Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, la commande ou le contrôle de l'énergie solaire ; appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, la commande ou le contrôle de l'électricité ; conduites d'électricité ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; condensateurs électriques ; appareil de mesure électrique ; accumulateurs électriques ; batteries électriques ; piles électriques ; piles solaires ;

Appareils de chauffage ; appareils de climatisation ; appareils de ventilation ; installations de conditionnement d'air ; capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; pompes à chaleur ; échangeurs thermiques ;

Installation, entretien et réparation de panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; installation, entretien et réparation d'équipements d'énergie solaire ; entretien et réparation de biens immobiliers ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation sur tout type de bâtiment ; installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, de climatisation ou de ventilation ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; informations en matière de construction ; consultations en matière de construction d'installations d'énergie solaire ; construction et mise en place d'installations d'énergie solaire pour le compte de tiers ;

Production d'énergie ; production d'énergie solaire ; exploitation d'installations de production d'énergie pour le compte de tiers ;

Expertises dans le domaine de la production d'énergie ; travaux d'ingénierie dans le domaine de l'énergie solaire ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement.