Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLVEA Transports
SOLVEA, SAS

Numéro de dépôt :
4382099
Date de dépôt :
09/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2027
SOLVEA Transports de SOLVEA

Présentation de la marque SOLVEA Transports

Déposée par voie électronique le 9 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLVEA Transports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVEA domicilié(e) 1 rue de l'Artisanat - 49130 - SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVEA, M. Jean-René DOITEAU domicilié(e) 1 rue de l'Artisanat - 49130 - SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France.

La marque SOLVEA Transports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLVEA Transports arrivera à expiration en date du 9 août 2027.

SOLVEA a également déposé les autres marques suivantes : SOLVEA Events , SOLVEA Supply Chain , SOLVEA Evénementiel , SOLVEA LOGISTICS ET FACILITIES , SOLVEA Facilities


SOLVEA, SAS - 1 rue de l'Artisanat - 49130 - SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France


SOLVEA, M. Jean-René DOITEAU - 1 rue de l'Artisanat - 49130 - SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Transport ; services de logistique en matière de transport.