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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLVAYSociété de droit belge
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MORGANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MORGANE
SOLVAY (Société Anonyme) Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1352749
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque MORGANE

Déposée le 29 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOLVAYSociété de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAYSociété de droit belge domicilié(e) 33, rue du Prince Albert B-1050 BRUXELLES BELGIQUE (dossier no 2063962) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France domicilié(e) (dossier no 2063962) - France.

La marque MORGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORGANE est expirée depuis le 29 avril 2006.

SOLVAYSociété de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : MORGANHYDRE


SOLVAY (Société Anonyme) Société de droit belge - 33, rue du Prince Albert B-1050 BRUXELLES BELGIQUE (dossier no 2063962) - Belgique


SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - (dossier no 2063962) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 1996 n°2063962 - Publication au BOPI 1996-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 19 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176367 - Publication au BOPI 1994-09-19

Inscription le 20 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50313 - Publication au BOPI 1990-12-20

Membrane organique réticulée greffée acrylique par nuage d'électrons.