Déposée le 7 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NIVACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY domicilié(e) 33, rue du Prince Albert, B-1050 BRUXELLES, Belgique (dossier no 2132125) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France domicilié(e) (dossier no 2132125) - France.
La marque NIVACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLVAY (Société Anonyme) - 33, rue du Prince Albert, B-1050 BRUXELLES, Belgique (dossier no 2132125) - France
SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - (dossier no 2132125) - France
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1998 n°2132125 - Publication au BOPI 1998-12-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157243 - Publication au BOPI 1993-04-13
Produits et compositions chimiques destinés à faire fondre la neige, le verglas et la glace.Produits et compositions chimiques pour usages ménagers, non compris dans d'autres classes. Compositions destinées à lier la poussière
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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