Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPULSE
SOLVAY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99830182
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque IMPULSE

Déposée le 15 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY domicilié(e) 33, rue du Prince Albert, 1050 BRUXELLES, Belgique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - France.

La marque IMPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPULSE est expirée depuis le 15 décembre 2009.

SOLVAY a également déposé les autres marques suivantes : SEL V SEL , BICAR NET , NIVACAL , X-FERT , WINNOFIL , BICARNET , SALFURIDE , REVUE SOLVAY , V. VENINOV , SOLVAY-FAX


SOLVAY (Société Anonyme) - 33, rue du Prince Albert, 1050 BRUXELLES, Belgique - France


SOLVAY (Société Anonyme) Direction Régionale pour la France - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires. Consultance dans le domaine de la gestion et de l'aide aux entreprises.