Marque expirée - Marque en non vigueur

SARBACH
SOLVAY PHARMA SAS SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1509281
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2019

Présentation de la marque SARBACH

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY PHARMASOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARBACH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY PHARMASOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE domicilié(e) 42 RUE ROUGET DE LISLE, BP 22,92151 SURESNES CEDEX (dossier no 2394128) - 92151 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 747 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525,64025 PAU Cedex (dossier no 2394128) - 64025 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SARBACH est expirée depuis le 18 janvier 2019.


SOLVAY PHARMA SAS SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE - 42 RUE ROUGET DE LISLE, BP 22,92151 SURESNES CEDEX (dossier no 2394128) - 92151 - France - SIREN 443747977


SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525,64025 PAU Cedex (dossier no 2394128) - 64025 - France


Renouvellement sans limitation n°2134563 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394128 - Publication au BOPI 2009-01-09

Inscription le 29 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528458 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-29

Inscription le 18 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662985 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.