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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA
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VASELITUBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VASELITUBE
SOLVAY PHARMA (S.A.)

Numéro de dépôt :
97698567
Date de dépôt :
09/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2007

Présentation de la marque VASELITUBE

Déposée le 9 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VASELITUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA domicilié(e) 42, rue Rouget de Lisle B.P. 22, 92151 Suresnes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 066 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY PHARMA Département Juridique/Hélène Desouches - France.

La marque VASELITUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASELITUBE est expirée depuis le 9 octobre 2007.

SOLVAY PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : VASELI-TULLE , ALGESAL-LATEMA , PANTIFRICE , IMUDON , COLLYDOSE , CLARESAN , MOXON , SALISONE , GYN. OBS. , LABORATOIRES BIPHAR


SOLVAY PHARMA (S.A.) - 42, rue Rouget de Lisle B.P. 22, 92151 Suresnes Cedex - France - SIREN 305066466


SOLVAY PHARMA Département Juridique/Hélène Desouches - France


Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Produits pharmaceutiques