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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA
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SPASMARLEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPASMARLEM
SOLVAY PHARMA (S.A.)

Numéro de dépôt :
97687618
Date de dépôt :
17/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2007

Présentation de la marque SPASMARLEM

Déposée le 17 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPASMARLEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY PHARMA domicilié(e) 42, rue Rouget de Lisle B.P. 22, 92151 Suresnes Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 066 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY PHARMA Département Juridique/Marques - France.

La marque SPASMARLEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASMARLEM est expirée depuis le 17 juillet 2007.

SOLVAY PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : VASELI-TULLE , ALGESAL-LATEMA , PANTIFRICE , IMUDON , COLLYDOSE , CLARESAN , MOXON , SALISONE , GYN. OBS. , LABORATOIRES BIPHAR


SOLVAY PHARMA (S.A.) - 42, rue Rouget de Lisle B.P. 22, 92151 Suresnes Cédex - France - SIREN 305066466


SOLVAY PHARMA Département Juridique/Marques - France


Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Produits pharmaceutiques